Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL MY POOL
Technique Gestion Participations (TGP), Société anonyme

Numéro de dépôt :
3867913
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
COOL MY POOL de Technique Gestion Participations (TGP

Présentation de la marque COOL MY POOL

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) Technique Gestion Participations (TGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL MY POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Technique Gestion Participations (TGP domicilié(e) ZA de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COOL MY POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL MY POOL est expirée depuis le 17 octobre 2021.

Technique Gestion Participations (TGP a également déposé les autres marques suivantes : CORALINA , ELEXIUM , OCTOPUS , RIVIERA , MOOREA , CORFOU , AGENA , DIGIPURE , ALHAMBRA , BORA-BORA


Technique Gestion Participations (TGP), Société anonyme - ZA de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau ; produits chimiques d'entretien des piscines ; matières filtrantes minérales et végétales ;

Machines-outils ; aspirateurs de piscines ; pompes pour piscines, pompes doseuses, pompes de filtration ; membranes étanchéité pour pompes ; tuyaux d'aspiration pour aspirateurs de piscines ; robots nettoyeurs de piscines ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; turbocompresseurs, surpresseurs et compresseurs ; enrouleurs manuels de couverture d'hivernage et de sécurité pour piscines ;

Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) ; électrolyseurs ; progiciels de traitement d'eau et de régulation de piscines ; ozoneurs ; armoires de distribution d'électricité pour piscines ; instruments d'alarme ; appareils et instruments de régulation pour piscines ; appareils et instruments de dosage pour piscines ; enrouleurs électriques de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines ;

Appareils de distribution, de traitement et de filtration d'eau à usage domestique et industriel ; appareils de chauffage, de réfrigération et d'éclairage ; pompes à chaleur, réchauffeurs électriques, échangeurs de chaleur ; stérilisateurs ; installations sanitaires ; appareils pour bains, pour bains à remous, pour bains à jet ; hammams, saunas ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; buses non métalliques ; abris de piscines non métalliques ; piscines ; escaliers non métalliques pour piscines ; écumeurs de surface ; couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines ; enrouleurs non métalliques de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines ; filtres pour piscines ;

Services fournis dans le cadre du commerce de détail de produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau, de produits chimiques d'entretien des piscines, de matières filtrantes minérales et végétales, de matériaux de construction, d'abris de piscines, de piscines, de volets, d'enrouleurs de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines, de machines-outils, d'aspirateurs et pompes pour piscines, de turbocompresseurs, de tuyaux d'aspiration pour aspirateurs de piscines, de robots nettoyeurs de piscines, de pompes doseuses, de filtres (parties de machines ou de moteurs), de pompes de filtration, de surpresseurs et compresseurs, de membranes d'étanchéité pour pompes, d'appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), d'électrolyseurs, de progiciels de traitement d'eau et de régulation de piscines, d'ozoneurs, d'armoires de distribution d'électricité pour piscines, d'instruments d'alarme, d'appareils et instruments de régulation pour piscines, d'appareils et instruments de dosage pour piscines, d'appareils de distribution, de traitement et de filtration d'eau à usage domestique et industriel, d'appareils de chauffage, de réfrigération et d'éclairage, de pompes à chaleur, de réchauffeurs électriques, d'échangeurs de chaleur, de stérilisateurs, d'installations sanitaires, d'appareils pour bains, bains à remous, bains à jet, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de matières plastiques sous forme de feuilles armées ou non pour le revêtement des piscines, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de buses non métalliques, de piscines, d'escaliers pour piscines, d'écumeurs de surface, de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines, de membranes d'étanchéité pour piscines, de filtres pour piscines, d'échelles, de matelas à air non à usage médical, de vannes non métalliques pour tuyauteries de piscines, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de filets, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de blocs isothermiques, de panneaux de résine, de pièces à sceller, de tubes, de raccords, de barrières, de chauffages solaires, de déshumidificateurs, de douches, de sorties de bain, de fontaines et de cascades, de spas, de saunas, de hammams, de bains, de bains à remous, de bains à jet, d'adoucisseurs, de stérilisateurs UV, de station de dosage, tous ces produits étant relatifs aux piscines, aux bains et aux spas, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de communication, à l'exception de leur transport ;

Télécommunications ; agences de presse ou d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission de messages, d'images, de sons et d'informations, par tout vecteur de télécommunication et notamment par télévision, radio, câble, satellite, Internet ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; messagerie électronique.